Conditions générales de Service Script & Go

Version à jour du 1er octobre 2020

 

PREAMBULE

La société SCRIPT & GO, société par actions simplifiées au capital de 200 000 euros, ayant son siège social à Rennes (Ille et Vilaine – France), 43 square de la Mettrie, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rennes le 28 février 2011, sous le numéro 530 649 250, représentée par son Président directeur général, Monsieur Benoît Jeannin, développe et commercialise les logiciels Script & Go©. Ces logiciels incluent leurs mises à jour, comme il est prévu ci-dessous.

Le Client s’est vu concéder une licence d’utilisation portant sur un Logiciel ou sur un Progiciel Script & Go© (ci-après le « Logiciel » ou le « Progiciel »).

Le Prestataire (Script & Go ou un partenaire agréé) soussigné (le « Prestataire ») et le Client ont décidé de s’entendre sur un contrat relatif à la maintenance de ce Logiciel et à la fourniture de services d’hébergement de données en nuage (le « Contrat »). 

Ces conditions générales seront considérées comme faisant partie intégrante du Contrat, lequel pourra être complété de conditions spécifiques. 

Tous les mots employés dans le Contrat et non spécialement définis ont le même sens que ceux employés dans le contrat de licence d’utilisation.

 

1. DEFINITIONS

« Anomalie » : tout dysfonctionnement ou non-conformité du Progiciel ou du Logiciel par rapport à la Documentation et/ou aux Spécifications, reproductible par le Client, qui empêche le fonctionnement normal de tout ou partie du Progiciel ou du Logiciel ou qui provoque un résultat incorrect ou un traitement inadapté alors que le Logiciel est utilisé conformément à sa Documentation. 

« Contourner ou Contournement » : action consistant, en cas de survenance d’une Anomalie, à modifier le Logiciel et/ou son mode d’utilisation de telle manière que l’Anomalie, bien que subsistante, ne constitue plus un obstacle à l’utilisation du Logiciel. 

« Développements spécifiques » : ensemble des prestations informatiques, effectuées par le Prestataire, le Client ou par un sous-traitant pour le compte du Client. Ces développements spécifiques ne sont pas couverts par le présent contrat, mais peuvent faire l’objet d’un contrat spécifique.

« Incident » : dysfonctionnement du Logiciel provenant soit d’un incident de manipulation de l’Utilisateur soit d’une Anomalie affectant le code. La teneur de l’Incident est identifiée pendant la phase d’Assistance.

« Mises à Jour » : modifications successives du Logiciel comportant soit des Corrections d’Anomalies, soit des améliorations techniques et/ou de fonctionnalités, que le Prestataire met à disposition, en général gratuitement, du Client dans le cadre du contrat de Maintenance, si ce dernier est à jour dans le paiement de ses droits de Maintenance. 

« Nouvelle version » : nouveau Logiciel ayant le même objet que le précédent, dont le développement repose sur une technologie différente de la version précédente. Les nouvelles versions ne sont pas couvertes par le présent contrat, mais le Client peut demander à bénéficier d’un nouveau contrat lorsqu’il aura conclu une licence d’utilisation pour la nouvelle version.

 

2. OBJET DU CONTRAT

Ces conditions générales ont pour but de :

• préciser le niveau de support que le Prestataire garantit au Client dans le cadre du service de maintenance qu’il propose relativement à l’utilisation du Logiciel, notamment en termes d’assistance, de support et d’évolution ;

• régir les conditions d’accès au service d’hébergement « cloud » proposé par le Prestataire.

 

3. DUREE DU CONTRAT

Ces conditions générales seront effectives à compter du jour précisé au Bon de Commande et s’appliqueront jusqu’à la date précisée au Bon de Commande, cette période étant égale à une année calendaire au minimum.

A l’expiration de cette période, le contrat sera automatiquement renouvelé pour une durée correspondant à la période allant jusqu’au 31 décembre de l’année en cours, additionnée d’une année civile complète, à moins que l’une des parties décide d’y mettre fin en notifiant à l’autre cette intention au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin de la période en cours.

Par exemple, un renouvellement tacite intervenant au cours d’une année civile N portera sur le reste de l’année N ainsi que sur la totalité de l’année N+1, de façon à aligner la durée du contrat sur l’année civile. La résiliation pour la période suivante devra être effectuée 90 jours avant la fin de la période en cours. En l’absence de résiliation, les renouvellements suivants porteront sur l’année civile à venir.

 

4. SUPPORT ET ASSISTANCE

Le Prestataire fournit au Client, au titre de la maintenance, un service de support et d’assistance en ce qui concerne l’utilisation du Logiciel. Le service est ouvert durant les heures ouvrées (entre 9h00 et 17h00 – heure française), en dehors des jours fériés et des jours précédant immédiatement les jours fériés. En dehors de ces heures d’ouverture, le Prestataire fera ses meilleurs efforts pour fournir l’assistance demandée.

Le service d’assistance et de support peut être contacté soit par téléphone au +33 (0) 230 962 060, soit en déposant un ticket sur le site https://support.scriptandgo.com ou soit par courrier électronique à l’adresse suivante : assistance@scriptandgo.com. Le service d’assistance et de suivi seront fournis en français ou anglais.

Le service d’assistance couvre la maintenance de 1er niveau portant sur les incidents et/ou Anomalies attribuées à une mauvaise utilisation du Logiciel.

Le service d’assistance et de support couvre la maintenance de 2e niveau portant sur les Anomalies ne pouvant être résolues instantanément, ou celles découlant d’un défaut lié à l’installation, mais seulement dans la mesure où le Prestataire a lui-même procédé à l’installation.

Le service d’assistance et de support couvre la maintenance de 3e niveau portant sur les Incidents localisés directement dans le Logiciel qui ne peuvent être corrigés en remplaçant le matériel ou en reconfigurant le Logiciel, ces Anomalies étant localisées directement dans le Logiciel.

 

5. CLOUD

5.1. Le Prestataire propose au Client des services d’hébergement de sa solution et des données y afférent. A cet effet, le Prestataire fait appels aux services d’un fournisseur identifié à ce jour :

OVH SAS

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le Prestataire sélectionne son Fournisseur de services en fonction de ses garanties de sécurité et de performance. Toutefois, la disponibilité des serveurs et des services est celle définie par défaut par le fournisseur.

5.2. Dans le cadre de la réalisation des prestations d’hébergement en mode cloud, il appartient au client de s’assurer également qu’il est en mesure de recourir à des services en mode cloud au regard notamment de :

• la qualité et ou la sensibilité de ses données ;

• les restrictions légales, réglementaires ou ordinales qui peuvent être les siennes ;

• les engagements pris à l’égard de ses propres clients.

5.3. Il appartient également au client de s’enquérir auprès du prestataire des caractéristiques essentielles de l’offre cloud notamment au regard :

• des niveaux et performance de services ;

• de la couverture géographique ;

• de la facturation.

5.4. Le client s’engage à :

• utiliser les services conformément aux présentes ;

• collaborer avec le prestataire ;

• souscrire à un niveau de service adapté à la criticité des traitements et des données objets des présentes ;

• informer le prestataire sans délai et de manière préventive de tout événement susceptible d’avoir des répercussions quant à l’exécution des présentes ;

• faire son affaire personnelle de l’accès au site du prestataire ;

• supporter les coûts à sa charge et souscrire les abonnements de télécommunications nécessaires ; 

• contrôler les résultats fournis avant toute mise en œuvre. 

Le mode Cloud est un mode d’accès et de traitement des données. Il ne se substitue pas à des prestations de sauvegarde et encore moins à des prestations de reprise d’activité. 

En cas de sauvegarde des données en local sur un appareil, le prestataire ne saurait être responsable d’un quelconque dommage survenu aux données du client.

Il appartient donc au client de réaliser des copies de sauvegardes sauf s’il souscrit à des services spécifiques auprès du prestataire. Le prestataire ne saurait être tenu responsable des conséquences dommageables pour le client ou des tiers de la perte, de la détérioration ou de la destruction des données du client.

 

6. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL 

Les données hébergées physiquement ou présentes dans le Cloud mis à la disposition du client sont sa propriété exclusive et sont placées sous sa seule responsabilité. Le prestataire ne procède à aucun contrôle de ces données et n’y accède que pour des raisons liées à la prestation qu’il assure pour le client. 

Les Parties s’engagent à collecter et à traiter toute donnée personnelle en conformité avec toute réglementation en vigueur applicable au traitement de ces données, et notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Au regard de cette loi, le Client est responsable du Traitement réalisé au titre du Contrat. 

Dans l’hypothèse où le prestataire aurait à satisfaire à une demande de communication émanant d’une autorité judiciaire ou administrative habilitée, le prestataire s’engage à en informer préalablement le client dans la mesure de ses capacités. Les frais et honoraires correspondant à ces opérations seront facturés au client sur la base du catalogue des tarifs annuels des prestations réalisées par le prestataire au jour de la demande.

 

7. REDEVANCES 

En contrepartie des services de maintenance et d’hébergement fournis, le Client paiera au Prestataire les redevances prévues dans le Bon de Commande.

Des redevances de maintenance pourront être facturées en sus pour tout service fourni relativement au Logiciel qui aurait été installé, intégré, personnalisé, modifié, amélioré ou altéré par un tiers autre qu’un prestataire agréé par Script & Go. Sauf clause contraire, toutes les redevances sont dues à compter de la date de prise d’effet du présent Contrat, et sont payables au Prestataire dans les trente (30) jours de la date de chaque facture, sans compensation, déduction ou retenue d’aucune somme qui pourrait être due au Client. La première année du Contrat pourra être facturée en même temps que la licence. Toutes redevances nées de la licence ou du contrat de maintenance sont non-remboursables et non annulables.

 

8. CLAUSE PENALE

En cas de défaut de paiement total ou partiel par le Client, ce dernier devra verser au prestataire une pénalité de retard égale taux directeur (taux de refinancement) de la Banque centrale européenne (BCE), majoré de 10 points. Le taux de l’intérêt retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Le Prestataire se réserve le droit de suspendre les services de maintenance jusqu’à ce que les redevances dues aient été intégralement payées.

 

9. INFORMATION ET COOPERATION

Le Client reconnaît et accepte ses obligations d’information et de coopération à l’égard du Prestataire, pour lui permettre d’accomplir sa mission dans les meilleures conditions.

Cela inclut, sans y être limité, Lorsque le client sollicite le prestataire dans le cadre de son contrat de maintenance, l’autorisation donné de fait au prestataire de consulter et analyser les données du client, dans l’unique objet de résoudre la cause de la sollicitation. Le prestataire s’engage à supprimer toutes les éventuelles données alors récupérées dès la résolution de l’incident, à l’exception des données strictement nécessaires au suivi de la maintenance.

Il tiendra à jour un journal des Incidents (pouvant également être désigné par le terme « logbook ») dans lequel il consignera régulièrement les Incidents survenus lors de l’utilisation du Logiciel en précisant leur contexte. Il tiendra ce registre à disposition du Prestataire.

Le Client remplira, sur demande annuelle du Prestataire, un certificat d’utilisation du logiciel. Il s’oblige à donner un accès libre à son site au Prestataire pour lui permettre d’intervenir dans le cadre du présent contrat et de contrôler sur site l’usage qui est fait du Logiciel.  

 

10. FORCE MAJEURE

La responsabilité du Prestataire ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

 

11. TRAITEMENT DES INCIDENTS

Le Client rapportera par l’intermédiaire du Correspondant qu’il aura désigné, les Incidents du Logiciel au support. Ce Correspondant devra nécessairement avoir suivi la formation dispensée par le Prestataire. Il devra fournir suffisamment d’informations pour permettre au Prestataire de reproduire l’Incident et de connaître le contexte de sa survenance.

Si un incident est communiqué au support durant ses heures d’ouverture, le Prestataire commencera le travail de qualification de l’Incident dans les quatre (4) heures ouvrées de l’appel téléphonique ou dans les deux (2) jours ouvrés si ce rapport d’incident a été communiqué par courrier électronique.

Si l’Incident est qualifié d’Anomalie, l’équipe du support fera ses meilleurs efforts pour fournir une solution de contournement dans les meilleurs délais. 

Des rapports de progression seront régulièrement communiqués au Client aux stades appropriés de la qualification de l’Incident, et ce au moins une fois pour donner son résultat.

Le Client sera informé de la qualification de l’Incident, ainsi que de la possibilité de la corriger et, le cas échéant, du délai nécessaire à sa correction (par une mise à jour ou un patch). Il lui sera donné une explication de la nature technique de l’Incident quand elle aura été déterminée.

Les Incidents susceptibles de se reproduire pour lesquels il existe une solution de contournement identifiée seront envoyés au Client par courrier électronique.

Si le logiciel est mis à jour ou corrigé (application d’un « patch ») le Client sera informé.

 

12. MISES A JOUR

En vertu du présent Contrat, le Client est fondé à recevoir sans frais, sur sa demande, les mises à jours correctives et évolutions mineures, modifications ou nouvelles versions mineures x.n du Logiciel (“Mises à jour”), à l’exclusion des logiciels de nouvelle génération tels qu’une version x+1.

Le Client devra conclure une nouvelle licence d’utilisation pour obtenir et utiliser cette nouvelle version s’analysant comme un nouveau logiciel, et un nouveau contrat de maintenance s’y rapportant.

13. 
    COMMUNICATIONS

Le Client devra communiquer au Prestataire la personne qu’il aura désignée comme son correspondant (le « Correspondant ») en lui indiquant notamment son nom, son adresse de courrier électronique et son numéro de téléphone.

Si ce correspondant vient à être remplacé, le Client avertira immédiatement le Prestataire et lui communiquera par écrit les informations relatives au nouveau correspondant.

Le Prestataire pourra contacter ce correspondant pour les questions relatives aux mises à jour du Logiciel. 

Le Client pourra accéder aux informations relatives aux Mises à jour du Logiciel en demandant leur communication au correspondant. Le Prestataire peut également, à sa convenance, communiquer ces informations en contactant téléphoniquement le Correspondant.

Si le Client souscrit aux informations de mises à jour par courrier électronique, le Prestataire enverra par courrier électronique au Correspondant les informations relatives aux Mises à jour de la version x.a du Logiciel, dans le délai d’un (1) mois après la mise à disposition publique de la Mise à Jour.

 

14. RESTRICTION

Script & Go n’assurera le support et l’assistance que pour la génération en cours du Logiciel : toute intervention suppose que le client aura bien installé les mises à jour proposées précédemment par Script & Go.

 

15. RESPONSABILITE

Il est rappelé en tant que de besoin que le prestataire ne saurait voir sa responsabilité engagée quant aux dommages survenus lors de l’hébergement cloud, notamment : 

• du fait des données hébergées ;

• du fait du choix et de l’enregistrement par le client d’un identifiant donné (nom de domaine, adresse électronique, désignation d’un forum, etc.) ;

• du fait du référencement des données hébergées ; 

• d’atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données commises par des ; 

• du fait de virus. 

Il appartient seul au client de s’assurer de la légalité de l’objet même des données, tant au regard du respect des règles d’ordre public que du respect des droits des tiers. 

Le prestataire ne saurait être tenu pour responsable du résultat des prestations si elles devaient être affectées par des informations incomplètes ou erronées communiquées par le client. 

Il est expressément convenu entre les parties que le prestataire déconnectera automatiquement l’accès aux données du client si elles ont été saisies par une autorité judiciaire. 

Le client ne pourra prétendre à quelques dommages et intérêts que ce soit si le prestataire, saisi par une autorité judiciaire, interrompt l’accès à la totalité ou à une partie aux données du client.

 

16. LIMITATION DE RESPONSABILITE

NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE, A MOINS QUE LA LOI N’EN DISPOSE AUTREMENT, LE PRESTATAIRE NE SERA PAS RESPONSABLE, POUR QUELQUE MONTANT QUE CE SOIT, POUR DES DOMMAGES SPECIAUX, ACCIDENTELS OU INDIRECTS, DES PERTES D’ENGAGEMENT OU DE PROFITS COMMERCIAUX, DES ARRETS DE TRAVAIL, DES PERTES DE DONNEES, DES PANNES OU DES DYSFONCTIONNEMENTS INFORMATIQUES, DES DOMMAGES EXEMPLAIRES SE PRODUISANT ALORS MEME QU’IL AURAIT ETE INFORME DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.

NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE, EN AUCUN CAS LE PRESTATAIRE NE SERA RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CLIENT OU TOUTE ENTRE PERSONNE OU ENTITE, POUR UN MONTANT DOMMAGES-INTERETS EXCEDANT LES REDEVANCES PAYEES ET DUES PAR LE CLIENT AU PRESTATAIRE DANS LES DOUZE (12) MOIS PRECEDANT LA DATE DE LA PLAINTE.

 

17. LITIGES, LOI APPLICABLE

Le Contrat est régi et établi conformément à la loi française, nonobstant ses règles de conflit de loi.

En cas de litige, et après avoir vainement cherché une solution amiable pendant le mois suivant le premier échange écrit faisant part de la difficulté sans ambiguïté, les Tribunaux compétents seront exclusivement les Tribunaux de Rennes (France).